Votes de Sébastien Peytavie à l’Assemblée nationale

20 février 2025 Scrutin n° 848

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — article premier — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

20 février 2025 Scrutin n° 847

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 13 de M. Meurin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

20 février 2025 Scrutin n° 846

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 22 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

20 février 2025 Scrutin n° 845

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 34 de M. Michoux — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 février 2025 Scrutin n° 844

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 février 2025 Scrutin n° 843

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 février 2025 Scrutin n° 842

Motion de censure, déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution par M. Boris Vallaud et 65 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Boris Vallaud et 65 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

12 février 2025 Scrutin n° 792

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

12 février 2025 Scrutin n° 791

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 73 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

12 février 2025 Scrutin n° 790

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

12 février 2025 Scrutin n° 789

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 784

Renforcement de la sûreté dans les transports — article 18 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 781

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 74 de M. Jenft — article 16

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 780

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 56 de M. Jenft — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 779

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 208 de M. Amirshahi — article 15

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 778

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 58 de M. Jenft — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 777

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 32 (Rect) de M. Gouffier Valente — article 14

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 776

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 61 de M. Pauget — article 13

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 775

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 55 de M. Jenft — article 13

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 774

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 30 de M. Gouffier Valente — article 11

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 773

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 237 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 760

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 18 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 759

Renforcement de la sûreté dans les transports — article premier — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

11 février 2025 Scrutin n° 758

Renforcement de la sûreté dans les transports — sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

Tous les votes de Sébastien Peytavie

Votes du plus récent au plus ancien

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — article premier — deuxième lecture

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 13 de M. Meurin — article premier

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 22 — deuxième lecture

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 34 de M. Michoux — article premier

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Motion de censure, déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution par M. Boris Vallaud et 65 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Boris Vallaud et 65 députés

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 73 députés

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcement de la sûreté dans les transports — article 18 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 74 de M. Jenft — article 16

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 56 de M. Jenft — article 15

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 208 de M. Amirshahi — article 15

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 58 de M. Jenft — article 14

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 32 (Rect) de M. Gouffier Valente — article 14

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 61 de M. Pauget — article 13

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 55 de M. Jenft — article 13

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 30 de M. Gouffier Valente — article 11

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 237 (rect.) — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 18 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — article premier — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente — article premier