Votes de Sébastien Chenu à l’Assemblée nationale

16 juin 2025 Scrutin n° 2435

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2434

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2433

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2431

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2430

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2429

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2428

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2427

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2426

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2425

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2277

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2276

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

5 juin 2025 Scrutin n° 2257

Abroger la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 dite réforme des retraites — la proposition de résolution visant à abroger la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 dite réforme des retraites

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2195

De simplification de la vie économique — amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2194

De simplification de la vie économique — amendement n° 1736 de M. Fournier — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2193

De simplification de la vie économique — amendement n° 1058 de M. Oberti — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2192

De simplification de la vie économique — amendement n° 1616 de M. Fournier — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2191

De simplification de la vie économique — amendement n° 622 de Mme Belluco — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2190

Article 15 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2189

De simplification de la vie économique — amendement n° 1165 de M. Travert — article 15 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2188

De simplification de la vie économique — amendement n° 1186 de M. Travert — article 15 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2187

De simplification de la vie économique — amendement n° 267 (Rect) de M. Travert — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2186

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2818 de M. Meurin — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2185

De simplification de la vie économique — amendement n° 1867 de Mme Belluco — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Sébastien Chenu

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

De simplification de la vie économique — amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 1736 de M. Fournier — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 1058 de M. Oberti — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 1616 de M. Fournier — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 622 de Mme Belluco — article 17

Article 15 ter — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1165 de M. Travert — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 1186 de M. Travert — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 267 (Rect) de M. Travert — article 15 ter

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2818 de M. Meurin — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 1867 de Mme Belluco — article 15 ter