Votes de Sébastien Chenu à l’Assemblée nationale

26 juin 2025 Scrutin n° 2707

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 21 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2536

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2535

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2534

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2533

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 67 de M. Amblard — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2532

Amendement n° 507 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

17 juin 2025 Scrutin n° 2466

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 586 de Mme Battistel — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

17 juin 2025 Scrutin n° 2465

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 100 de M. Taite — article 1er bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2449

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 643 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2448

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 119 de M. Bruneau — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2447

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 43 de M. Amblard — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2446

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 371 de M. Brugerolles — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2445

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 758 de M. Tavel — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2444

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2443

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2442

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 673 de M. Frédéric Petit — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2441

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 403 de Mme Voynet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2440

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 624 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2439

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 195 de M. Tavel — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2438

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 625 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2437

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2436

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 583 de M. Benbrahim — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Sébastien Chenu

Votes du plus récent au plus ancien

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 21 — première lecture

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 67 de M. Amblard — article 4

Amendement n° 507 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 586 de Mme Battistel — article 1er bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 100 de M. Taite — article 1er bis

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 643 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 119 de M. Bruneau — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 43 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 371 de M. Brugerolles — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 758 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 673 de M. Frédéric Petit — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 403 de Mme Voynet — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 624 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 195 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 625 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 583 de M. Benbrahim — article premier