Votes de Sébastien Chenu à l’Assemblée nationale

8 avril 2026 Scrutin n° 6067

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 3 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6066

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 11 de M. Fernandes — article 3

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6065

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 2 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6064

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 43 de M. Barusseau — article 2

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6063

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 6 de Mme Ferrer — article 2

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6062

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article premier — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

2 avril 2026 Scrutin n° 6022

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6021

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1035 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6020

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1032 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6019

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 587 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6018

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 30 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6017

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé — article 30

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6016

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 386 de M. Rolland — article 29

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6015

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 554 (rect.) — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6014

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 277 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6013

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 884 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6012

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 25 — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6011

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 693 de M. Boyard — article 25

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6010

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 24 bis — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6009

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 77 de M. Aviragnet — article 24 bis

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6008

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 367 de Mme Feld — article 22 quater

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 mars 2026 Scrutin n° 5854

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 4 — première lecture

Non-votant

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 mars 2026 Scrutin n° 5853

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — article premier — première lecture

Non-votant

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Sébastien Chenu

Votes du plus récent au plus ancien

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 3 — première lecture

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 11 de M. Fernandes — article 3

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 2 — première lecture

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 43 de M. Barusseau — article 2

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 6 de Mme Ferrer — article 2

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article premier — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1035 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1032 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 587 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 30 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé — article 30

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 386 de M. Rolland — article 29

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 554 (rect.) — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 277 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 884 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 25 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 693 de M. Boyard — article 25

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 24 bis — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 77 de M. Aviragnet — article 24 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 367 de Mme Feld — article 22 quater

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 4 — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — article premier — première lecture