Votes de Sandrine Rousseau à l’Assemblée nationale

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 juin 2025 Scrutin n° 2640

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 139 de Mme Nosbé — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 juin 2025 Scrutin n° 2639

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 54 de M. Gillet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 juin 2025 Scrutin n° 2638

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 10 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 juin 2025 Scrutin n° 2637

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 132 de Mme Abomangoli — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 juin 2025 Scrutin n° 2636

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 375 de Mme Faucillon — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

23 juin 2025 Scrutin n° 2634

Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti — article unique — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2589

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 316 de M. Falcon — article 9

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2588

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 294 de M. Laisney — article 9

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2586

Amendement n° 182 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2585

Amendement n° 190 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2584

Article 8 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2583

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 630 du Gouvernement — article 8

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2582

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 31 de M. Amblard — article 8

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2581

Article 6 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2580

Amendement n° 486 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2579

Amendement n° 447 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2578

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 885 de M. Amblard — après l’après l'article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2577

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 886 de M. Renault — après l’après l'article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2576

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 883 de M. Renault — après l’après l'article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2575

Article 5 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2574

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2573

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 339 de Mme Trouvé — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2570

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 211 de M. Tavel — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

Tous les votes de Sandrine Rousseau

Votes du plus récent au plus ancien

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 139 de Mme Nosbé — article 2

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 54 de M. Gillet — article 2

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 10 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 132 de Mme Abomangoli — article 2

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 375 de Mme Faucillon — article 2

Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti — article unique — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 316 de M. Falcon — article 9

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 294 de M. Laisney — article 9

Amendement n° 182 — première lecture

Amendement n° 190 — première lecture

Article 8 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 630 du Gouvernement — article 8

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 31 de M. Amblard — article 8

Article 6 — première lecture

Amendement n° 486 — première lecture

Amendement n° 447 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 885 de M. Amblard — après l’après l'article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 886 de M. Renault — après l’après l'article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 883 de M. Renault — après l’après l'article 5

Article 5 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 339 de Mme Trouvé — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 211 de M. Tavel — article 5