Votes de Marie-Noëlle Battistel à l’Assemblée nationale

12 mai 2025 Scrutin n° 1619

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 337 de M. Portier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1618

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 162 de Mme Lebon — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1617

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 606 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1616

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 698 de Mme Mélin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1615

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 584 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1614

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 434 de Mme Besse — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1613

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 23 de M. Fabrice Brun — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1612

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 686 de M. Potier — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1611

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 338 de Mme Corneloup — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1570

Article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1535

De simplification de la vie économique — amendement n° 2616 du Gouvernement — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1534

De simplification de la vie économique — amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1533

De simplification de la vie économique — amendement n° 781 de Mme Le Hénanff — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1532

De simplification de la vie économique — amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1530

De simplification de la vie économique — amendement n° 1597 de M. Fournier — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1529

De simplification de la vie économique — amendement n° 1532 de Mme Belluco — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1528

De simplification de la vie économique — amendement n° 836 de M. Fournier — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1526

De simplification de la vie économique — amendement n° 245 de Mme Blin — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1525

De simplification de la vie économique — amendement n° 1307 de Mme Lebec — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1524

De simplification de la vie économique — amendement n° 1299 de Mme Lebec — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1523

De simplification de la vie économique — amendement n° 835 de M. Fournier — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1522

De simplification de la vie économique — amendement n° 1605 de M. Fournier — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1521

De simplification de la vie économique — amendement n° 524 de M. Liégeon — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1520

De simplification de la vie économique — amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Marie-Noëlle Battistel

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 337 de M. Portier — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 162 de Mme Lebon — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 606 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 698 de Mme Mélin — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 584 de Mme Loir — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 434 de Mme Besse — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 23 de M. Fabrice Brun — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 686 de M. Potier — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 338 de Mme Corneloup — article premier

Article unique

De simplification de la vie économique — amendement n° 2616 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 781 de Mme Le Hénanff — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1597 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1532 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 836 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 245 de Mme Blin — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1307 de Mme Lebec — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1299 de Mme Lebec — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 835 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1605 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 524 de M. Liégeon — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet — article 15