Votes de Marc Fesneau à l’Assemblée nationale

16 décembre 2025 Scrutin n° 4784

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 189 de Mme Élisa Martin — article 32

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4783

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 188 de Mme Élisa Martin — article 32

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4782

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 31 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4781

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 62 de Mme Regol — article 31

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4758

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — vote sur l’ensemble — lecture définitive

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4757

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 décembre 2025 Scrutin n° 4756

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4748

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée — amendement n° 12 de M. Jacobelli — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4747

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée — sous-amendement n° 33 de M. Tonussi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4729

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 8 de M. Falcon — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4728

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 18 de M. Falcon — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4727

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 22 de Mme Le Meur — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4726

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 44 de M. Ciotti — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4725

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 35 de Mme Létard — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4724

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 40 de M. Kasbarian — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4723

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4722

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — article 3 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4721

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 46 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4720

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 48 de M. Emmanuel Grégoire — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4719

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 10 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4718

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 26 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4717

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 27 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4716

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 47 de M. Emmanuel Grégoire — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 décembre 2025 Scrutin n° 4715

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 16 de Mme D'Intorni — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Marc Fesneau

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 189 de Mme Élisa Martin — article 32

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 188 de Mme Élisa Martin — article 32

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 31 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 62 de Mme Regol — article 31

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — vote sur l’ensemble — lecture définitive

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée — amendement n° 12 de M. Jacobelli — article premier

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée — sous-amendement n° 33 de M. Tonussi — article premier

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 8 de M. Falcon — article premier

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 18 de M. Falcon — article premier

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 22 de Mme Le Meur — article premier

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 44 de M. Ciotti — article premier

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 35 de Mme Létard — article premier

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs — amendement n° 40 de M. Kasbarian — article premier

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — vote sur l’ensemble — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — article 3 — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 46 — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 48 de M. Emmanuel Grégoire — article 2

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 10 — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 26 — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 27 — première lecture

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 47 de M. Emmanuel Grégoire — article premier

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme — amendement n° 16 de Mme D'Intorni — article premier