Votes de Marc Fesneau à l’Assemblée nationale

14 janvier 2026 Scrutin n° 4996

Amendement n° 1191 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 janvier 2026 Scrutin n° 4993

Article 27 bis — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 janvier 2026 Scrutin n° 4992

Article 27 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 janvier 2026 Scrutin n° 4991

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3458 du Gouvernement — article 27

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 janvier 2026 Scrutin n° 4990

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1655 de Mme Feld — article 27

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

14 janvier 2026 Scrutin n° 4989

Article 35 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 janvier 2026 Scrutin n° 4988

L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 janvier 2026 Scrutin n° 4969

Projet de loi de finances pour 2026 — article 31 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 janvier 2026 Scrutin n° 4968

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 3210 du Gouvernement — article 31

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 janvier 2026 Scrutin n° 4967

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2619 de M. Delautrette — article 31

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 janvier 2026 Scrutin n° 4966

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1576 de Mme Feld — article 31

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 janvier 2026 Scrutin n° 4965

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1589 de Mme Feld — article 31

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 janvier 2026 Scrutin n° 4963

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

23 décembre 2025 Scrutin n° 4947

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

23 décembre 2025 Scrutin n° 4946

Lois de finances — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

23 décembre 2025 Scrutin n° 4945

Lois de finances — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

23 décembre 2025 Scrutin n° 4944

Lois de finances — amendement n° 17 de M. Juvin — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

23 décembre 2025 Scrutin n° 4943

Lois de finances — amendement n° 5 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

23 décembre 2025 Scrutin n° 4942

Lois de finances — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

17 décembre 2025 Scrutin n° 4802

La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

16 décembre 2025 Scrutin n° 4788

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 33 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4787

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 223 de Mme Élisa Martin — article 33

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4786

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 32 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 décembre 2025 Scrutin n° 4785

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 37 de Mme Allemand — article 32

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Marc Fesneau

Votes du plus récent au plus ancien

Amendement n° 1191 — nouvelle lecture

Article 27 bis — nouvelle lecture

Article 27 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3458 du Gouvernement — article 27

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1655 de Mme Feld — article 27

Article 35 — nouvelle lecture

L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)

Projet de loi de finances pour 2026 — article 31 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 3210 du Gouvernement — article 31

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2619 de M. Delautrette — article 31

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1576 de Mme Feld — article 31

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1589 de Mme Feld — article 31

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — article 3 — première lecture

Lois de finances — article 2 — première lecture

Lois de finances — amendement n° 17 de M. Juvin — article 2

Lois de finances — amendement n° 5 — première lecture

Lois de finances — article premier — première lecture

La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 33 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 223 de Mme Élisa Martin — article 33

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 32 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 37 de Mme Allemand — article 32