Votes de Louise Morel à l’Assemblée nationale

13 juin 2025 Scrutin n° 2334

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune — après l’après l'article 14

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2332

Article 14 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2331

De simplification de la vie économique — amendement n° 2194 du Gouvernement — article 14

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2330

De simplification de la vie économique — amendement n° 1595 de Mme Nosbé — article 14

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2329

De simplification de la vie économique — amendement n° 1592 de Mme Lejeune — article 14

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2328

De simplification de la vie économique — amendement n° 1549 de Mme Nosbé — article 14

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2327

De simplification de la vie économique — amendement n° 2534 de M. Bolo — article 14

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2326

Amendement n° 1608 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2325

De simplification de la vie économique — amendement n° 873 de Mme Belluco — article 12 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2324

De simplification de la vie économique — amendement n° 554 de Mme Belluco — article 12 bis a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2323

Article 12 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2322

De simplification de la vie économique — amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2321

De simplification de la vie économique — amendement n° 1025 de Mme Belluco — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2318

De simplification de la vie économique — amendement n° 545 de Mme Belluco — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2317

Article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2316

De simplification de la vie économique — amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2315

De simplification de la vie économique — amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2299

Article 23 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2298

De simplification de la vie économique — amendement n° 2339 du Gouvernement — article 23 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2297

De simplification de la vie économique — amendement n° 1923 de Mme Nosbé — article 23 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2296

De simplification de la vie économique — amendement n° 1775 de Mme Stambach-Terrenoir — article 23 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2295

De simplification de la vie économique — amendement n° 1621 de Mme Nosbé — article 23

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2294

Article 22 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 juin 2025 Scrutin n° 2293

De simplification de la vie économique — amendement n° 1562 de M. Meurin — article 22 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Louise Morel

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune — après l’après l'article 14

Article 14 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2194 du Gouvernement — article 14

De simplification de la vie économique — amendement n° 1595 de Mme Nosbé — article 14

De simplification de la vie économique — amendement n° 1592 de Mme Lejeune — article 14

De simplification de la vie économique — amendement n° 1549 de Mme Nosbé — article 14

De simplification de la vie économique — amendement n° 2534 de M. Bolo — article 14

Amendement n° 1608 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 873 de Mme Belluco — article 12 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 554 de Mme Belluco — article 12 bis a

Article 12 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier — article 12

De simplification de la vie économique — amendement n° 1025 de Mme Belluco — article 12

De simplification de la vie économique — amendement n° 545 de Mme Belluco — article 10

Article 9 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier — article 9

De simplification de la vie économique — amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir — article 9

Article 23 bis — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2339 du Gouvernement — article 23 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 1923 de Mme Nosbé — article 23 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 1775 de Mme Stambach-Terrenoir — article 23 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 1621 de Mme Nosbé — article 23

Article 22 bis — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1562 de M. Meurin — article 22 bis