Votes de Jean Moulliere à l’Assemblée nationale

6 mai 2025 Scrutin n° 1561

Amendement n° 23

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1560

Amendement n° 27

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1559

Amendement n° 26

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1558

Amendement n° 21

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1557

Amendement n° 25

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1556

Amendement n° 16

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1555

Amendement n° 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1554

Amendement n° 17

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1550

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1548

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 59 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1547

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 52 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1546

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 29 de Mme Delpech — article 3 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1545

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1544

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 69 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1543

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1542

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1541

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1540

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 2 de M. Portier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1539

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 41 de Mme Dezarnaud — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

30 avril 2025 Scrutin n° 1538

De simplification de la vie économique — amendement n° 837 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

30 avril 2025 Scrutin n° 1537

De simplification de la vie économique — amendement n° 2585 du Gouvernement — article 15

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

30 avril 2025 Scrutin n° 1536

De simplification de la vie économique — amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

30 avril 2025 Scrutin n° 1535

De simplification de la vie économique — amendement n° 2616 du Gouvernement — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

30 avril 2025 Scrutin n° 1534

De simplification de la vie économique — amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Tous les votes de Jean Moulliere

Votes du plus récent au plus ancien

Amendement n° 23

Amendement n° 27

Amendement n° 26

Amendement n° 21

Amendement n° 25

Amendement n° 16

Amendement n° 3

Amendement n° 17

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 59 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 52 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 29 de Mme Delpech — article 3 bis

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 12 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 69 (rect.) — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 2 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi — article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article premier — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 2 de M. Portier — article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 41 de Mme Dezarnaud — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 837 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2585 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2616 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet — article 15