Votes de Jean-Michel Brard à l’Assemblée nationale

7 mai 2025 Scrutin n° 1583

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 57 de Mme Yadan — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

7 mai 2025 Scrutin n° 1582

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 56 de Mme Yadan — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

7 mai 2025 Scrutin n° 1581

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 48 de Mme Le Grip — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

7 mai 2025 Scrutin n° 1580

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 5 de Mme Mesmeur — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

7 mai 2025 Scrutin n° 1579

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 36 de M. Gustave — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

7 mai 2025 Scrutin n° 1578

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 35 de M. Gustave — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

7 mai 2025 Scrutin n° 1577

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 11 de M. Chudeau — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

7 mai 2025 Scrutin n° 1576

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 12 de M. Chudeau — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1570

Article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1553

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1552

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1551

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1539

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 41 de Mme Dezarnaud — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

30 avril 2025 Scrutin n° 1492

Amendement n° 255 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

30 avril 2025 Scrutin n° 1491

Article 4 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

30 avril 2025 Scrutin n° 1490

De simplification de la vie économique — amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1485

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1484

Amendement n° 2546 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1483

Amendement n° 1150 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1482

Amendement n° 1128 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1481

Article 3 quater — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1480

De simplification de la vie économique — amendement n° 525 de Mme Blin — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1479

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1478

Article 3 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Tous les votes de Jean-Michel Brard

Votes du plus récent au plus ancien

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 57 de Mme Yadan — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 56 de Mme Yadan — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 48 de Mme Le Grip — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 5 de Mme Mesmeur — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 36 de M. Gustave — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 35 de M. Gustave — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 11 de M. Chudeau — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 12 de M. Chudeau — article 2

Article unique

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — vote sur l’ensemble — première lecture

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article 2 — première lecture

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article premier — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 41 de Mme Dezarnaud — article premier

Amendement n° 255 — première lecture

Article 4 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Amendement n° 2546 — première lecture

Amendement n° 1150 — première lecture

Amendement n° 1128 — première lecture

Article 3 quater — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 525 de Mme Blin — article 3 quater

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Article 3 ter — première lecture