Votes de Frédéric Valletoux à l’Assemblée nationale

6 mai 2025 Scrutin n° 1570

Article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1569

Amendement n° 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1568

Amendement n° 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1567

Amendement n° 13

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

6 mai 2025 Scrutin n° 1566

Amendement n° 11

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1553

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1552

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

5 mai 2025 Scrutin n° 1551

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

9 avril 2025 Scrutin n° 1332

De simplification de la vie économique — amendement n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2025 Scrutin n° 1319

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

8 avril 2025 Scrutin n° 1318

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article premier — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

8 avril 2025 Scrutin n° 1317

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

8 avril 2025 Scrutin n° 1315

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 62 (Rect) de M. Mattei — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

8 avril 2025 Scrutin n° 1309

Réformer le mode d’élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

8 avril 2025 Scrutin n° 1308

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1265

Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1264

Restaurer l’autorité de l’État — amendement n° 13 de Mme Obono — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1263

Restaurer l’autorité de l’État — amendement n° 1 de Mme Faucillon — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1262

Faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1261

Faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme — amendement n° 19 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1260

Faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme — amendement n° 18 de Mme Taurinya — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1259

Faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme — amendement n° 17 de Mme Taurinya — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Tous les votes de Frédéric Valletoux

Votes du plus récent au plus ancien

Article unique

Amendement n° 19

Amendement n° 14

Amendement n° 13

Amendement n° 11

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — vote sur l’ensemble — première lecture

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article 2 — première lecture

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article premier — première lecture

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

De simplification de la vie économique — amendement n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article premier — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 62 (Rect) de M. Mattei — article premier

Réformer le mode d’élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes — vote sur l’ensemble — première lecture

Restaurer l’autorité de l’État — amendement n° 13 de Mme Obono — article unique

Restaurer l’autorité de l’État — amendement n° 1 de Mme Faucillon — article unique

Faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme — vote sur l’ensemble — première lecture

Faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme — amendement n° 19 — première lecture

Faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme — amendement n° 18 de Mme Taurinya — titre

Faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme — amendement n° 17 de Mme Taurinya — titre