Votes d’Emmanuel Maurel à l’Assemblée nationale

29 avril 2025 Scrutin n° 1479

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 avril 2025 Scrutin n° 1478

Article 3 ter — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 avril 2025 Scrutin n° 1477

De simplification de la vie économique — amendement n° 2233 du Gouvernement — article 3 ter

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1470

Amendement n° 1848 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1469

Amendement n° 2272 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1468

Amendement n° 291 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1467

De simplification de la vie économique — amendement n° 1100 de Mme Blin — article 3 bis b

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1466

De simplification de la vie économique — amendement n° 1097 de Mme Blin — article 3 bis b

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1465

Article 2 quinquies — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1464

De simplification de la vie économique — amendement n° 80 de M. Bazin — article 2 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1463

De simplification de la vie économique — amendement n° 2019 du Gouvernement — article 2 bis a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1462

Article 2 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1461

De simplification de la vie économique — amendement n° 2182 du Gouvernement — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1458

De simplification de la vie économique — amendement n° 1993 de Mme Nosbé — article 2

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1457

De simplification de la vie économique — amendement n° 2657 du Gouvernement — article 2

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1442

De simplification de la vie économique — amendement n° 364 de M. Molac — article 1er ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1441

Article 1er bis — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1440

De simplification de la vie économique — amendement n° 1156 de Mme Blin — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1439

De simplification de la vie économique — amendement n° 1650 de M. Fournier — article 1er bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1438

Amendement n° 2569 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1437

Amendement n° 2568 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

11 avril 2025 Scrutin n° 1436

Amendement n° 2567 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

Tous les votes d’Emmanuel Maurel

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Article 3 ter — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2233 du Gouvernement — article 3 ter

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Amendement n° 1848 — première lecture

Amendement n° 2272 — première lecture

Amendement n° 291 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1100 de Mme Blin — article 3 bis b

De simplification de la vie économique — amendement n° 1097 de Mme Blin — article 3 bis b

Article 2 quinquies — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 80 de M. Bazin — article 2 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 2019 du Gouvernement — article 2 bis a

Article 2 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2182 du Gouvernement — article 2

De simplification de la vie économique — amendement n° 1993 de Mme Nosbé — article 2

De simplification de la vie économique — amendement n° 2657 du Gouvernement — article 2

De simplification de la vie économique — amendement n° 364 de M. Molac — article 1er ter

Article 1er bis — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1156 de Mme Blin — article 1er bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 1650 de M. Fournier — article 1er bis

Amendement n° 2569 — première lecture

Amendement n° 2568 — première lecture

Amendement n° 2567 — première lecture