Votes de Denis Masséglia à l’Assemblée nationale

2 juillet 2025 Scrutin n° 2882

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 juillet 2025 Scrutin n° 2881

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — amendement n° 5 de Mme Céline Hervieu — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 juillet 2025 Scrutin n° 2880

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

1 juillet 2025 Scrutin n° 2875

Département-Région de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 juillet 2025 Scrutin n° 2874

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 juin 2025 Scrutin n° 2575

Article 5 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

19 juin 2025 Scrutin n° 2574

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2559

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 238 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2558

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2557

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 526 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2556

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 236 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2555

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 204 de Mme Guetté — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2554

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2553

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2552

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2551

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2550

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2549

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2538

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2537

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2536

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2535

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2534

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Denis Masséglia

Votes du plus récent au plus ancien

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — article premier — première lecture

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — amendement n° 5 de Mme Céline Hervieu — article premier

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Département-Région de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Article 5 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 238 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 526 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 236 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 204 de Mme Guetté — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 325 de M. Rolland — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 367 de Mme Ferrari — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 460 (Rect) de M. Fugit — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 56 de M. Amblard — article 4

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 610 de M. Michoux — article 4