Votes de Charles Sitzenstuhl à l’Assemblée nationale

30 mars 2026 Scrutin n° 5898

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 92 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5897

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 647 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5896

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 107 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5895

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 561 de Mme Feld — article 9 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5894

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 660 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5893

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 314 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5892

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 312 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5891

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 310 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5890

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 309 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5889

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 308 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5888

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 307 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5856

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

30 mars 2026 Scrutin n° 5855

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 13 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5839

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5838

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 11 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5837

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 13 de M. David Magnier — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5836

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 6 de M. de Lépinau — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5835

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 2 de M. de Lépinau — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5834

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 1 de M. de Lépinau — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5833

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 14 de Mme Marais-Beuil — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5831

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5830

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — amendement n° 13 de M. Balanant — article 1er bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 mars 2026 Scrutin n° 5829

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 février 2026 Scrutin n° 5775

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 343 de M. Boyard — article 17 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Charles Sitzenstuhl

Votes du plus récent au plus ancien

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 92 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 647 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 107 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 561 de Mme Feld — article 9 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 660 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 314 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 312 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 310 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 309 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 308 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 307 — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 13 — première lecture

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 11 — première lecture

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 13 de M. David Magnier — article 2

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 6 de M. de Lépinau — article 2

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 2 de M. de Lépinau — article 2

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 1 de M. de Lépinau — article 2

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 14 de Mme Marais-Beuil — article 1er bis

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — amendement n° 13 de M. Balanant — article 1er bis

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 343 de M. Boyard — article 17 bis