Votes de Charles Sitzenstuhl à l’Assemblée nationale

10 avril 2025 Scrutin n° 1339

De simplification de la vie économique — amendement n° 370 de Mme Panonacle — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 avril 2025 Scrutin n° 1338

De simplification de la vie économique — amendement n° 153 de Mme Dupont — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 avril 2025 Scrutin n° 1337

De simplification de la vie économique — amendement n° 148 de M. Taupiac — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 avril 2025 Scrutin n° 1336

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2640 de M. Naegelen — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 avril 2025 Scrutin n° 1335

De simplification de la vie économique — amendement n° 1964 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 avril 2025 Scrutin n° 1334

De simplification de la vie économique — amendement n° 1965 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 avril 2025 Scrutin n° 1333

Vote sur un amendement — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1332

De simplification de la vie économique — amendement n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1331

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1330

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1329

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 6 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1328

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 23 de M. Emmanuel Grégoire — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1327

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 5 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1326

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1325

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 21 de M. Emmanuel Grégoire — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1324

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 15 de M. Emmanuel Grégoire — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1323

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1322

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 13 de Mme Runel — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1321

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 1er bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1320

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 19 de M. Emmanuel Grégoire — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 avril 2025 Scrutin n° 1319

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

8 avril 2025 Scrutin n° 1318

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

8 avril 2025 Scrutin n° 1317

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

8 avril 2025 Scrutin n° 1316

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 33 de Mme Brocard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Charles Sitzenstuhl

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 370 de Mme Panonacle — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 153 de Mme Dupont — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 148 de M. Taupiac — article premier

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2640 de M. Naegelen — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1964 du Gouvernement — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1965 du Gouvernement — article premier

Vote sur un amendement — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 6 — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 23 de M. Emmanuel Grégoire — article 6

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 5 — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 4 — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 21 de M. Emmanuel Grégoire — article 4

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 15 de M. Emmanuel Grégoire — article 3

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 2 — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 13 de Mme Runel — article 2

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article 1er bis — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 19 de M. Emmanuel Grégoire — article 1er bis

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — article premier — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 33 de Mme Brocard — article premier