Votes de Charles Fournier à l’Assemblée nationale

10 avril 2025 Scrutin n° 1355

De simplification de la vie économique — amendement n° 1200 de Mme Belluco — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1354

De simplification de la vie économique — amendement n° 669 de M. Fournier — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1351

De simplification de la vie économique — amendement n° 1 de M. Boudié — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1350

De simplification de la vie économique — amendement n° 1962 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1349

De simplification de la vie économique — amendement n° 1197 de Mme Belluco — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1348

De simplification de la vie économique — amendement n° 1030 de M. Leseul — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1347

De simplification de la vie économique — amendement n° 601 de M. Fournier — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1346

De simplification de la vie économique — amendement n° 637 de M. Fournier — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1344

De simplification de la vie économique — amendement n° 1029 de M. Leseul — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1343

De simplification de la vie économique — amendement n° 1591 de Mme Lejeune — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1342

De simplification de la vie économique — amendement n° 1963 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1341

De simplification de la vie économique — amendement n° 129 de Mme Brulebois — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1340

De simplification de la vie économique — amendement n° 2156 (Rect) de M. Leseul — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1339

De simplification de la vie économique — amendement n° 370 de Mme Panonacle — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1338

De simplification de la vie économique — amendement n° 153 de Mme Dupont — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1335

De simplification de la vie économique — amendement n° 1964 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1334

De simplification de la vie économique — amendement n° 1965 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1333

Vote sur un amendement — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

9 avril 2025 Scrutin n° 1332

De simplification de la vie économique — amendement n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

9 avril 2025 Scrutin n° 1331

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

9 avril 2025 Scrutin n° 1319

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

8 avril 2025 Scrutin n° 1308

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

8 avril 2025 Scrutin n° 1307

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

7 avril 2025 Scrutin n° 1306

Convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

Tous les votes de Charles Fournier

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 1200 de Mme Belluco — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 669 de M. Fournier — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1 de M. Boudié — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1962 du Gouvernement — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1197 de Mme Belluco — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1030 de M. Leseul — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 601 de M. Fournier — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 637 de M. Fournier — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1029 de M. Leseul — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1591 de Mme Lejeune — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1963 du Gouvernement — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 129 de Mme Brulebois — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 2156 (Rect) de M. Leseul — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 370 de Mme Panonacle — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 153 de Mme Dupont — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1964 du Gouvernement — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1965 du Gouvernement — article premier

Vote sur un amendement — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement — vote sur l’ensemble — première lecture