Votes de Bryan Masson à l’Assemblée nationale

27 octobre 2025 Scrutin n° 3147

Projet de loi de finances pour 2026 — sous-amendement n° 3841 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3146

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-1875 de M. Labaronne — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3145

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-1759 de M. Bataille — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3144

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-1398 de Mme Feld — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3143

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-3567 de Mme Arrighi — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3142

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-1334 de M. Castellani — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3141

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-3265 de M. Sansu — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3140

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1389 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3139

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1387 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3138

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-2865 de Mme Arrighi — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 octobre 2025 Scrutin n° 3137

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-2864 de Mme Arrighi — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 octobre 2025 Scrutin n° 3059

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 56 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 octobre 2025 Scrutin n° 3058

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 86 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

8 septembre 2025 Scrutin n° 3054

La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution)

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3037

Article 25 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3036

Article 24 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3034

Article 20 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3033

Portant création d’un statut de l’élu local — amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl — article 19 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3032

Article 19 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3031

Portant création d’un statut de l’élu local — amendement n° 818 de M. Michoux — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3030

Article 18 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3029

Portant création d’un statut de l’élu local — amendement n° 502 de Mme Élisa Martin — article 18 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3028

Article 18 bis A — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juillet 2025 Scrutin n° 3027

Portant création d’un statut de l’élu local — amendement n° 501 de Mme Élisa Martin — article 18 bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Bryan Masson

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi de finances pour 2026 — sous-amendement n° 3841 — première lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-1875 de M. Labaronne — article 4

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-1759 de M. Bataille — article 4

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-1398 de Mme Feld — article 4

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-3567 de Mme Arrighi — article 4

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-1334 de M. Castellani — article 4

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-3265 de M. Sansu — article 4

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1389 — première lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1387 — première lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-2865 de Mme Arrighi — article 4

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° I-2864 de Mme Arrighi — article 4

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Marine Le Pen, M. Éric Ciotti et 56 députés

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 86 députés

La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution)

Article 25 — première lecture

Article 24 — première lecture

Article 20 — première lecture

Portant création d’un statut de l’élu local — amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl — article 19 bis

Article 19 — première lecture

Portant création d’un statut de l’élu local — amendement n° 818 de M. Michoux — article 19

Article 18 bis — première lecture

Portant création d’un statut de l’élu local — amendement n° 502 de Mme Élisa Martin — article 18 bis

Article 18 bis A — première lecture

Portant création d’un statut de l’élu local — amendement n° 501 de Mme Élisa Martin — article 18 bis a