Votes de Bryan Masson à l’Assemblée nationale

3 juin 2025 Scrutin n° 2221

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 juin 2025 Scrutin n° 2220

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 juin 2025 Scrutin n° 2219

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français — amendement n° 1 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 juin 2025 Scrutin n° 2218

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français — amendement n° 2 du Gouvernement — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 juin 2025 Scrutin n° 2217

Lutter contre la violence routière — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 juin 2025 Scrutin n° 2215

Faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 juin 2025 Scrutin n° 2214

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 juin 2025 Scrutin n° 2212

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 15 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 juin 2025 Scrutin n° 2211

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 juin 2025 Scrutin n° 2210

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 12 de M. Midy — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2131

De simplification de la vie économique — amendement n° 953 (Rect) de M. Renault — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 mai 2025 Scrutin n° 2130

De simplification de la vie économique — amendement n° 2587 du Gouvernement — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

22 mai 2025 Scrutin n° 1947

Fin de vie — amendement n° 2153 de Mme Erodi — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1937

Fin de vie — amendement n° 1818 de Mme Colin-Oesterlé — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1936

Fin de vie — amendement n° 151 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1935

Fin de vie — amendement n° 2399 de M. Bernhardt — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1934

Fin de vie — amendement n° 609 de Mme Dogor-Such — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1933

Fin de vie — amendement n° 1547 de M. Verny — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1927

Fin de vie — amendement n° 2119 de Mme Leboucher — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1926

Fin de vie — amendement n° 1799 de Mme Battistel — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1925

Fin de vie — amendement n° 339 de Mme Runel — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mai 2025 Scrutin n° 1924

Fin de vie — amendement n° 1803 de Mme Colin-Oesterlé — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Bryan Masson

Votes du plus récent au plus ancien

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français — vote sur l’ensemble — première lecture

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français — amendement n° 1 — première lecture

Lutter contre la violence routière — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 15 — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — article premier — première lecture

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises — amendement n° 12 de M. Midy — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 953 (Rect) de M. Renault — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2587 du Gouvernement — article 15

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Fin de vie — amendement n° 2153 de Mme Erodi — article 6

Fin de vie — amendement n° 1818 de Mme Colin-Oesterlé — article 5

Fin de vie — amendement n° 151 — première lecture

Fin de vie — amendement n° 2399 de M. Bernhardt — article 5

Fin de vie — amendement n° 609 de Mme Dogor-Such — article 5

Fin de vie — amendement n° 1547 de M. Verny — article 5

Fin de vie — amendement n° 2119 de Mme Leboucher — article 5

Fin de vie — amendement n° 1799 de Mme Battistel — article 5

Fin de vie — amendement n° 339 de Mme Runel — article 5

Fin de vie — amendement n° 1803 de Mme Colin-Oesterlé — article 5