Votes de Belkhir Belhaddad à l’Assemblée nationale

10 mars 2025 Scrutin n° 935

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 934

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 933

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 931

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 930

Article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 929

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 928

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 41 de M. Gernigon — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 927

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 36 de M. Gernigon — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 926

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 14 de M. Leseul — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 925

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 924

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 923

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

10 mars 2025 Scrutin n° 922

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 22 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 898

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 897

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 896

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — sous-amendement n° 53 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 895

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 894

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 893

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 34 de Mme Oziol — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 892

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 1er bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 891

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 47 de Mme Thomin — article 1er bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 890

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 19 (Rect) de M. Lecamp — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 889

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 8 de Mme Batho — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

6 mars 2025 Scrutin n° 888

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 6 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

Tous les votes de Belkhir Belhaddad

Votes du plus récent au plus ancien

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Article unique — première lecture

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 41 de M. Gernigon — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 36 de M. Gernigon — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 14 de M. Leseul — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 22 de M. Gillet — article unique

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — sous-amendement n° 53 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 3 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 34 de Mme Oziol — article 3

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 1er bis — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 47 de Mme Thomin — article 1er bis

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 19 (Rect) de M. Lecamp — article 1er bis

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 8 de Mme Batho — article 1er bis

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 6 — première lecture