Votes d’Alexandre Dufosset à l’Assemblée nationale

8 juillet 2025 Scrutin n° 2956

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 juillet 2025 Scrutin n° 2942

Réformer le mode d’élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille — article premier — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

7 juillet 2025 Scrutin n° 2937

Réformer le mode d’élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 6 de M. Emmanuel Grégoire — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 juillet 2025 Scrutin n° 2936

Restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 juillet 2025 Scrutin n° 2879

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 juillet 2025 Scrutin n° 2877

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 juillet 2025 Scrutin n° 2875

Département-Région de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 juillet 2025 Scrutin n° 2874

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2744

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 3 de M. Christophle — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2743

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 20 de Mme Balage El Mariky — article 1er b

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2728

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 17 de Mme Balage El Mariky — article 1er a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2727

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — sous-amendement n° 185 de M. Taché — article 1er a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2726

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — sous-amendement n° 184 de M. Taché — article 1er a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2725

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — sous-amendement n° 183 de M. Piquemal — article 1er a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2724

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 15 de Mme Balage El Mariky — article 1er a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2709

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 1 de M. Christophle — article 1er a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2708

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 2 de M. Saulignac — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

26 juin 2025 Scrutin n° 2707

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 21 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

25 juin 2025 Scrutin n° 2685

Renforcer la sécurité des professionnels de santé — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

25 juin 2025 Scrutin n° 2684

Renforcer la sécurité des professionnels de santé — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2529

Amendement n° 110 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2528

Amendement n° 146 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2527

Amendement n° 143 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Alexandre Dufosset

Votes du plus récent au plus ancien

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Réformer le mode d’élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille — article premier — nouvelle lecture

Réformer le mode d’élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 6 de M. Emmanuel Grégoire — article premier

Restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire — article unique — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Département-Région de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 3 de M. Christophle — article premier

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 20 de Mme Balage El Mariky — article 1er b

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 17 de Mme Balage El Mariky — article 1er a

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — sous-amendement n° 185 de M. Taché — article 1er a

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — sous-amendement n° 184 de M. Taché — article 1er a

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — sous-amendement n° 183 de M. Piquemal — article 1er a

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 15 de Mme Balage El Mariky — article 1er a

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés — amendement n° 1 de M. Christophle — article 1er a

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 2 de M. Saulignac — article unique

Protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité — amendement n° 21 — première lecture

Renforcer la sécurité des professionnels de santé — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la sécurité des professionnels de santé — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 110 — première lecture

Amendement n° 146 — première lecture

Amendement n° 143 — première lecture