Votes d’Alain David à l’Assemblée nationale

24 février 2026 Scrutin n° 5693

Fin de vie — amendement n° 217 (Rect) de Mme Dogor-Such — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5692

Fin de vie — amendement n° 948 de Mme Blin — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5691

Fin de vie — amendement n° 77 de M. Di Filippo — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5690

Fin de vie — amendement n° 2019 de M. Bentz — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5689

Fin de vie — amendement n° 558 de Mme Mansouri — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5688

Fin de vie — amendement n° 533 de Mme Mansouri — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5447

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 2 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5446

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article premier — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5445

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 153 de M. Pilato — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5444

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 54 de Mme Dogor-Such — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5443

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 43 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5442

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 11 de Mme Corneloup — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5441

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 2 de Mme Dombre Coste — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5440

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 37 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5439

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 76 de M. Clouet — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5438

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 150 de M. Clouet — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5437

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 51 de Mme Dogor-Such — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5436

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 38 de M. Trébuchet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

3 février 2026 Scrutin n° 5296

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5208

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — amendement n° 171 (Rect) du Gouvernement — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5207

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5206

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 180 de M. Viry — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5205

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 187 de Mme Pochon — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5204

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 194 de Mme Pochon — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes d’Alain David

Votes du plus récent au plus ancien

Fin de vie — amendement n° 217 (Rect) de Mme Dogor-Such — article 17

Fin de vie — amendement n° 948 de Mme Blin — article 17

Fin de vie — amendement n° 77 de M. Di Filippo — article 17

Fin de vie — amendement n° 2019 de M. Bentz — article 17

Fin de vie — amendement n° 558 de Mme Mansouri — article 17

Fin de vie — amendement n° 533 de Mme Mansouri — article 17

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 2 — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article premier — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 153 de M. Pilato — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 54 de Mme Dogor-Such — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 43 de Mme Loir — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 11 de Mme Corneloup — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 2 de Mme Dombre Coste — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 37 de Mme Loir — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 76 de M. Clouet — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 150 de M. Clouet — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 51 de Mme Dogor-Such — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 38 de M. Trébuchet — article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — amendement n° 171 (Rect) du Gouvernement — article premier

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet — article premier

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 180 de M. Viry — article premier

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 187 de Mme Pochon — article premier

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 194 de Mme Pochon — article premier