Votes de Steevy Gustave à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2481

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2480

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 772 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2479

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 715 de Mme Voynet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2478

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2477

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2476

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2475

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2474

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2473

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2472

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2471

Amendement n° 183 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2470

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 763 de M. Alfandari — après l’après l'article 2 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2468

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 517 de Mme Laernoes — article 2 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2467

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 477 (Rect) de M. Fugit — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2464

Amendement n° 582 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2463

Amendement n° 39 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2462

Amendement n° 71 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2461

Amendement n° 66 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2460

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2457

Amendement n° 46 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2456

Amendement n° 40 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2454

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 315 de M. Meizonnet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2453

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

Tous les votes de Steevy Gustave

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 772 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 715 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Amendement n° 183 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 763 de M. Alfandari — après l’après l'article 2 bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 517 de Mme Laernoes — article 2 bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 477 (Rect) de M. Fugit — article 2

Amendement n° 582 — première lecture

Amendement n° 39 — première lecture

Amendement n° 71 — première lecture

Amendement n° 66 — première lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 46 — première lecture

Amendement n° 40 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 315 de M. Meizonnet — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier