Votes de Philippe Gosselin à l’Assemblée nationale

16 mai 2025 Scrutin n° 1729

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1728

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 592 de M. Gernigon — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1727

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 674 (Rect) de M. Gernigon — article 10

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1726

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 95 de M. Bazin — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1724

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1723

Lutter contre la mortalité infantile — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1722

Lutter contre la mortalité infantile — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1721

Lutter contre la mortalité infantile — amendement n° 37 de M. Maudet — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1717

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1716

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1715

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1714

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1713

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1711

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1710

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1709

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 47 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1698

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 103 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1697

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 113 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1696

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 98 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1695

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 19 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1694

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1692

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1691

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1690

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR · vote par délégation

Tous les votes de Philippe Gosselin

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 592 de M. Gernigon — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 674 (Rect) de M. Gernigon — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 95 de M. Bazin — article 10

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — article 3 — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — amendement n° 37 de M. Maudet — article 3

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 47 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 103 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 113 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 98 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 19 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2