Votes de Nicolas Forissier à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2503

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2502

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2501

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2500

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2499

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 728 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2498

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 770 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2497

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 773 de M. Bruneau — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2496

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 745 de M. Laisney — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2495

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 741 de M. Laisney — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2494

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 809 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2493

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 769 de M. Nury — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2492

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 747 de M. Tavel — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2491

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 805 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2490

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2489

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2488

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 727 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

18 juin 2025 Scrutin n° 2487

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 717 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 juin 2025 Scrutin n° 2460

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

13 juin 2025 Scrutin n° 2309

Amendement n° 1851 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

13 juin 2025 Scrutin n° 2308

Amendement n° 2151 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

13 juin 2025 Scrutin n° 2307

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2825 de M. Fournier — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

13 juin 2025 Scrutin n° 2306

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2823 de M. Fournier — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

13 juin 2025 Scrutin n° 2305

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2822 de M. Fournier — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

Tous les votes de Nicolas Forissier

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 728 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 770 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 773 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 745 de M. Laisney — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 741 de M. Laisney — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 809 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 769 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 747 de M. Tavel — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 805 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 727 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 717 de Mme Voynet — article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 1851 — première lecture

Amendement n° 2151 — première lecture

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2825 de M. Fournier — article 6

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2823 de M. Fournier — article 6

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2822 de M. Fournier — article 6