Votes de Michaël Taverne à l’Assemblée nationale

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2440

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 624 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2439

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 195 de M. Tavel — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2438

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 625 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2277

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2276

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

5 juin 2025 Scrutin n° 2262

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

5 juin 2025 Scrutin n° 2261

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — amendement n° 2 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

5 juin 2025 Scrutin n° 2260

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — amendement n° 1 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

5 juin 2025 Scrutin n° 2259

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — amendement n° 5 de M. Rivière — article 3 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

5 juin 2025 Scrutin n° 2258

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — amendement n° 4 de M. Rivière — article 3 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

5 juin 2025 Scrutin n° 2257

Abroger la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 dite réforme des retraites — la proposition de résolution visant à abroger la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 dite réforme des retraites

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2201

De simplification de la vie économique — amendement n° 1737 (Rect) de M. Fournier — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2200

De simplification de la vie économique — amendement n° 219 de M. Maillard — article 17

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2199

Amendement n° 424 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2198

De simplification de la vie économique — amendement n° 1733 de M. Fournier — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2197

De simplification de la vie économique — amendement n° 874 de M. Lepers — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2196

De simplification de la vie économique — amendement n° 2042 de Mme Belluco — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2195

De simplification de la vie économique — amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2194

De simplification de la vie économique — amendement n° 1736 de M. Fournier — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2190

Article 15 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2189

De simplification de la vie économique — amendement n° 1165 de M. Travert — article 15 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2188

De simplification de la vie économique — amendement n° 1186 de M. Travert — article 15 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2187

De simplification de la vie économique — amendement n° 267 (Rect) de M. Travert — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Michaël Taverne

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 624 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 195 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 625 du Gouvernement — article premier

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — amendement n° 2 (rect.) — première lecture

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — amendement n° 1 (rect.) — première lecture

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — amendement n° 5 de M. Rivière — article 3 bis

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer — amendement n° 4 de M. Rivière — article 3 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 1737 (Rect) de M. Fournier — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 219 de M. Maillard — article 17

Amendement n° 424 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1733 de M. Fournier — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 874 de M. Lepers — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 2042 de Mme Belluco — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 1736 de M. Fournier — article 17

Article 15 ter — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1165 de M. Travert — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 1186 de M. Travert — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 267 (Rect) de M. Travert — article 15 ter