Votes de Marie-Noëlle Battistel à l’Assemblée nationale

18 décembre 2025 Scrutin n° 4860

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 328 du Gouvernement — article 20

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4859

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 154 de Mme Bourouaha — article 19

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4858

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 74 de M. Raux — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4857

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 102 de Mme Givernet — article 18 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4856

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 18 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4855

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 337 du Gouvernement — article 18

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4854

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 128 de Mme Élisa Martin — article 18

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4853

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 17 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4852

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 73 de M. Raux — article 17

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4851

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 72 de M. Raux — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4850

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 16 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4849

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 12 de M. Sorre — article 16

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4848

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 126 de Mme Élisa Martin — article 16

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4847

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 15 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4846

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 44 de M. Raux — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4845

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 14 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4843

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 59 de M. Raux — article 14

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4842

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 13 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4841

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 120 de M. Coulomme — article 13

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4840

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 58 de M. Raux — article 13

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4839

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4838

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de grossesse — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 décembre 2025 Scrutin n° 4837

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de grossesse — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 décembre 2025 Scrutin n° 4827

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 332 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Marie-Noëlle Battistel

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 328 du Gouvernement — article 20

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 154 de Mme Bourouaha — article 19

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 74 de M. Raux — article 19

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 102 de Mme Givernet — article 18 bis

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 18 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 337 du Gouvernement — article 18

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 128 de Mme Élisa Martin — article 18

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 17 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 73 de M. Raux — article 17

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 72 de M. Raux — article 17

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 16 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 12 de M. Sorre — article 16

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 126 de Mme Élisa Martin — article 16

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 15 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 44 de M. Raux — article 15

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 14 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 59 de M. Raux — article 14

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 13 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 120 de M. Coulomme — article 13

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 58 de M. Raux — article 13

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse — vote sur l’ensemble — première lecture

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de grossesse — article 2 — première lecture

Reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de grossesse — article premier — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 332 (rect.) — première lecture