Votes de Loïc Kervran à l’Assemblée nationale

14 janvier 2026 Scrutin n° 4991

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3458 du Gouvernement — article 27

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 janvier 2026 Scrutin n° 4990

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1655 de Mme Feld — article 27

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 janvier 2026 Scrutin n° 4989

Article 35 — nouvelle lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 janvier 2026 Scrutin n° 4988

L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

13 janvier 2026 Scrutin n° 4963

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

23 décembre 2025 Scrutin n° 4947

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4802

La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4801

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre la France et le Myanmar — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4800

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 19 de M. Molac — article 35

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4799

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 34 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4798

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 225 de Mme Élisa Martin — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4797

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 67 de Mme Regol — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4796

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 66 de Mme Regol — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4795

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 21 de M. Guitton — article 34

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4794

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 65 de Mme Regol — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4793

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 193 de M. Coulomme — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4792

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 192 de Mme Élisa Martin — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4791

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 190 de Mme Élisa Martin — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4790

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 64 de Mme Regol — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4789

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 38 de Mme Allemand — article 34

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4788

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 33 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4787

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 223 de Mme Élisa Martin — article 33

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4776

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 235 de M. Coulomme — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

16 décembre 2025 Scrutin n° 4775

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 181 de M. Ciotti — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

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Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3458 du Gouvernement — article 27

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1655 de Mme Feld — article 27

Article 35 — nouvelle lecture

L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture)

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre la France et le Myanmar — article unique — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 19 de M. Molac — article 35

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 34 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 225 de Mme Élisa Martin — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 67 de Mme Regol — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 66 de Mme Regol — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 21 de M. Guitton — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 65 de Mme Regol — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 193 de M. Coulomme — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 192 de Mme Élisa Martin — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 190 de Mme Élisa Martin — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 64 de Mme Regol — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 38 de Mme Allemand — article 34

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — article 33 — première lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 223 de Mme Élisa Martin — article 33

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 235 de M. Coulomme — article 3

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — amendement n° 181 de M. Ciotti — article 3