Votes de Gérard Leseul à l’Assemblée nationale

10 mars 2025 Scrutin n° 939

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 938

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 937

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 936

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 935

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 934

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 933

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 932

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 931

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 930

Article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 929

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 928

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 41 de M. Gernigon — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 927

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 36 de M. Gernigon — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 926

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 14 de M. Leseul — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 925

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

10 mars 2025 Scrutin n° 924

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 février 2025 Scrutin n° 881

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 février 2025 Scrutin n° 880

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 49 de M. Sitzenstuhl — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 février 2025 Scrutin n° 879

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 27 de M. Di Filippo — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 février 2025 Scrutin n° 878

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 février 2025 Scrutin n° 877

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 54 de M. Sitzenstuhl — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 février 2025 Scrutin n° 876

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 26 de M. Di Filippo — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 février 2025 Scrutin n° 875

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 25 de M. Di Filippo — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 février 2025 Scrutin n° 874

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 24 de M. Di Filippo — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Gérard Leseul

Votes du plus récent au plus ancien

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Article unique — première lecture

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 41 de M. Gernigon — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 36 de M. Gernigon — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 14 de M. Leseul — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — vote sur l’ensemble — première lecture

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 49 de M. Sitzenstuhl — titre

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 27 de M. Di Filippo — titre

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — article unique — première lecture

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 54 de M. Sitzenstuhl — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 26 de M. Di Filippo — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 25 de M. Di Filippo — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 24 de M. Di Filippo — article unique