Votes de François Gernigon à l’Assemblée nationale

18 février 2026 Scrutin n° 5493

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 62 de Mme Dogor-Such — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5492

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel — article 14

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5491

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 61 de Mme Dogor-Such — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5490

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 83 de Mme Erodi — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5489

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 46 de Mme Loir — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5488

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 81 de M. Clouet — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5487

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 13 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5486

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 158 de Mme Leboucher — article 13

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5485

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 60 de Mme Dogor-Such — article 13

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5484

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 12 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5483

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 135 de Mme Lebon — article 12

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5482

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 121 de Mme Mansouri — article 11

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5481

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 58 de Mme Dogor-Such — article 11

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 février 2026 Scrutin n° 5480

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 59 de Mme Dogor-Such — article 11

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5479

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 219 du Gouvernement — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5478

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5477

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 222 de Mme Pollet — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5476

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5475

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 8 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5474

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 92 de M. Clouet — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5473

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 91 de Mme Erodi — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5470

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 7 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5469

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 86 de M. Pilato — article 7

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 février 2026 Scrutin n° 5468

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 41 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Tous les votes de François Gernigon

Votes du plus récent au plus ancien

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 62 de Mme Dogor-Such — article 14

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel — article 14

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 61 de Mme Dogor-Such — article 14

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 83 de Mme Erodi — article 14

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 46 de Mme Loir — article 14

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 81 de M. Clouet — article 14

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 13 — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 158 de Mme Leboucher — article 13

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 60 de Mme Dogor-Such — article 13

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 12 — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 135 de Mme Lebon — article 12

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 121 de Mme Mansouri — article 11

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 58 de Mme Dogor-Such — article 11

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 59 de Mme Dogor-Such — article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 219 du Gouvernement — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 222 de Mme Pollet — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 8 — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 92 de M. Clouet — article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 91 de Mme Erodi — article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 7 — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 86 de M. Pilato — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 41 de Mme Loir — article 7