Votes de François Cormier-Bouligeon à l’Assemblée nationale

16 mai 2025 Scrutin n° 1770

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 19 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1769

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 655 de M. Clouet — article 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1768

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 17 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1767

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 117 de M. Bazin — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1766

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 16 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1765

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 197 de M. Hetzel — article 16

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1764

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 693 de Mme Leboucher — article 16

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1763

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 69 de Mme Dombre Coste — article 16

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1762

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 322 de Mme Corneloup — article 16

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1760

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 15 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1737

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 10 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1736

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 65 de Mme Dombre Coste — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1735

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1734

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 519 de Mme Pollet — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1733

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 38 de Mme Dombre Coste — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 mai 2025 Scrutin n° 1732

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 225 de Mme Corneloup — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1717

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1716

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1715

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1714

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1713

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1712

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1711

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1710

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de François Cormier-Bouligeon

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 19 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 655 de M. Clouet — article 19

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 17 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 117 de M. Bazin — article 17

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 16 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 197 de M. Hetzel — article 16

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 693 de Mme Leboucher — article 16

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 69 de Mme Dombre Coste — article 16

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 322 de Mme Corneloup — article 16

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 15 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 10 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 65 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 519 de Mme Pollet — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 38 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 225 de Mme Corneloup — article 10

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture