Votes d’Emmanuel Maurel à l’Assemblée nationale

13 juin 2025 Scrutin n° 2372

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2780 du Gouvernement — après l’après l'article 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2368

De simplification de la vie économique — amendement n° 2215 de Mme Belluco — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2367

De simplification de la vie économique — amendement n° 2228 de Mme Belluco — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2365

De simplification de la vie économique — amendement n° 633 de Mme Belluco — article 18 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2364

Amendement n° 869 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2363

Amendement n° 870 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2341

Article 14 bis — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2340

Amendement n° 509 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2339

Amendement n° 1073 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2338

Amendement n° 1487 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2337

Amendement n° 1071 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2336

Amendement n° 2122 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2335

Amendement n° 2191 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2334

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune — après l’après l'article 14

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 juin 2025 Scrutin n° 2333

Amendement n° 1062 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

10 juin 2025 Scrutin n° 2276

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

5 juin 2025 Scrutin n° 2275

Portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires — amendement n° 22 de M. Labaronne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

5 juin 2025 Scrutin n° 2274

La reconnaissance, au remboursement et à la réparation par la France de la "double dette" d’Haiti — la proposition de résolution visant à la reconnaissance, au remboursement et à la réparation par la France de la "double dette" d'Haiti

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

5 juin 2025 Scrutin n° 2273

La création d’une commission d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins — la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

5 juin 2025 Scrutin n° 2272

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

5 juin 2025 Scrutin n° 2271

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — amendement n° 19 de M. Vermorel-Marques — après l’après l'article 1er bis, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

5 juin 2025 Scrutin n° 2270

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — article 1er bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

5 juin 2025 Scrutin n° 2269

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — amendement n° 46 de M. Michoux — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

5 juin 2025 Scrutin n° 2267

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — amendement n° 36 de Mme Missoffe — article 1er bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

Tous les votes d’Emmanuel Maurel

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2780 du Gouvernement — après l’après l'article 19

De simplification de la vie économique — amendement n° 2215 de Mme Belluco — article 19

De simplification de la vie économique — amendement n° 2228 de Mme Belluco — article 19

De simplification de la vie économique — amendement n° 633 de Mme Belluco — article 18 ter

Amendement n° 869 — première lecture

Amendement n° 870 — première lecture

Article 14 bis — première lecture

Amendement n° 509 — première lecture

Amendement n° 1073 — première lecture

Amendement n° 1487 — première lecture

Amendement n° 1071 — première lecture

Amendement n° 2122 — première lecture

Amendement n° 2191 — première lecture

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune — après l’après l'article 14

Amendement n° 1062 — première lecture

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires — amendement n° 22 de M. Labaronne — article 2

La reconnaissance, au remboursement et à la réparation par la France de la "double dette" d’Haiti — la proposition de résolution visant à la reconnaissance, au remboursement et à la réparation par la France de la "double dette" d'Haiti

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — vote sur l’ensemble — première lecture

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — amendement n° 19 de M. Vermorel-Marques — après l’après l'article 1er bis, insérer l'article suivant:

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — article 1er bis — première lecture

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — amendement n° 46 de M. Michoux — article 1er bis

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant — amendement n° 36 de Mme Missoffe — article 1er bis