Votes de Cyrille Isaac-Sibille à l’Assemblée nationale

10 mars 2025 Scrutin n° 937

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

10 mars 2025 Scrutin n° 933

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

10 mars 2025 Scrutin n° 932

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 912

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 911

Amendement n° 11 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 910

Amendement n° 49 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 909

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 43 de M. Rancoule — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 908

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 17 (Rect) de M. Grelier — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 907

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 42 de M. Rancoule — article 2 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 906

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 2 de Mme Pantel — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 905

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 51 de M. Rancoule — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 904

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 41 de M. Rancoule — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 903

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 55 de M. Rancoule — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 902

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 39 de M. Rancoule — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 901

Article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 900

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — sous-amendement n° 82 de M. Rancoule — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 899

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 53 de M. Rancoule — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 898

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 897

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 896

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — sous-amendement n° 53 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 895

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 894

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 893

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 34 de Mme Oziol — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mars 2025 Scrutin n° 892

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 1er bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Cyrille Isaac-Sibille

Votes du plus récent au plus ancien

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 11 — première lecture

Amendement n° 49 — première lecture

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 43 de M. Rancoule — article 3

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 17 (Rect) de M. Grelier — article 3

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 42 de M. Rancoule — article 2 bis

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 2 de Mme Pantel — article 2

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 51 de M. Rancoule — article 2

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 41 de M. Rancoule — article 2

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 55 de M. Rancoule — article 2

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 39 de M. Rancoule — article 2

Article premier — première lecture

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — sous-amendement n° 82 de M. Rancoule — article premier

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 53 de M. Rancoule — article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — sous-amendement n° 53 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 3 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 34 de Mme Oziol — article 3

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 1er bis — première lecture