Votes de Cyrille Isaac-Sibille à l’Assemblée nationale

29 juin 2026 Scrutin n° 7892

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 285 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7891

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 283 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7890

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 280 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7889

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 124 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7888

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 135 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7887

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 136 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7886

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 196 de Mme Mesmeur — article 10 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7885

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis B — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7884

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 195 de M. Piquemal — article 10 bis b

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7883

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis A — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7882

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 84 de Mme Mette — article 10 bis a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7881

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 194 de M. Piquemal — article 10 bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7880

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 218 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7879

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 234 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7878

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7877

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 373 du Gouvernement — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7876

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 383 de M. Duparay — article 9

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7875

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 382 de M. Duparay — article 9

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7874

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 381 de M. Duparay — article 9

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7873

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 380 de M. Duparay — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7872

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 379 de M. Duparay — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7871

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 327 de M. Odoul — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7870

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 325 de M. Odoul — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7869

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 324 de M. Odoul — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM · vote par délégation

Tous les votes de Cyrille Isaac-Sibille

Votes du plus récent au plus ancien

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 285 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 283 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 280 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 124 (rect.) — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 135 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 136 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 196 de Mme Mesmeur — article 10 bis

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis B — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 195 de M. Piquemal — article 10 bis b

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis A — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 84 de Mme Mette — article 10 bis a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 194 de M. Piquemal — article 10 bis a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 218 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 234 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 9 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 373 du Gouvernement — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 383 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 382 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 381 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 380 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 379 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 327 de M. Odoul — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 325 de M. Odoul — article 8

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 324 de M. Odoul — article 8