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XVIIe législature
Tous les votes de Cyrille Isaac-Sibille
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Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — article premier — première lecture
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Article unique
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Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 2 — première lecture
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De simplification de la vie économique — amendement n° 1920 (Rect) de M. Maurel — article 4 bis
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De simplification de la vie économique — amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori — article 4 bis
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De simplification de la vie économique — amendement n° 2156 (Rect) de M. Leseul — article premier
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