Votes de Bruno Clavet à l’Assemblée nationale

7 avril 2025 Scrutin n° 1271

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 63 de M. Ceccoli — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2025 Scrutin n° 1270

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 39 de M. Gosselin — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2025 Scrutin n° 1266

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 1 de M. Guiniot — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

1 avril 2025 Scrutin n° 1194

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

21 mars 2025 Scrutin n° 1106

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 90 de M. Causse — article 24

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mars 2025 Scrutin n° 1105

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 228 (Rect) de M. Delaporte — article 24

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mars 2025 Scrutin n° 1104

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 206 de Mme Thiébault-Martinez — article 24

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

21 mars 2025 Scrutin n° 1103

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 939 (Rect) de M. Caure — article 16

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

20 mars 2025 Scrutin n° 1102

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 640 de M. Marleix — article 8 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

20 mars 2025 Scrutin n° 1101

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 978 de M. Lopez-Liguori — article 8 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 mars 2025 Scrutin n° 1058

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 715 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 mars 2025 Scrutin n° 1057

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 717 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 mars 2025 Scrutin n° 1056

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 969 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 mars 2025 Scrutin n° 1055

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 174 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 mars 2025 Scrutin n° 1054

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 9 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 mars 2025 Scrutin n° 1041

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 mars 2025 Scrutin n° 1040

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mars 2025 Scrutin n° 1012

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 18 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

13 mars 2025 Scrutin n° 1011

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

13 mars 2025 Scrutin n° 1010

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 11 de M. Allegret-Pilot — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

13 mars 2025 Scrutin n° 1009

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 10 de M. Allegret-Pilot — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

13 mars 2025 Scrutin n° 1008

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 12 de M. Allegret-Pilot — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mars 2025 Scrutin n° 1007

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 33 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Bruno Clavet

Votes du plus récent au plus ancien

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 63 de M. Ceccoli — article premier

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 39 de M. Gosselin — article premier

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 1 de M. Guiniot — article premier

Vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 90 de M. Causse — article 24

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 228 (Rect) de M. Delaporte — article 24

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 206 de Mme Thiébault-Martinez — article 24

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 939 (Rect) de M. Caure — article 16

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 640 de M. Marleix — article 8 ter

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 978 de M. Lopez-Liguori — article 8 ter

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 715 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 717 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 969 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 174 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 9 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 18 — première lecture

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — article 2 — première lecture

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 11 de M. Allegret-Pilot — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 10 de M. Allegret-Pilot — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 12 de M. Allegret-Pilot — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 33 — première lecture