Votes d’Alexandre Dufosset à l’Assemblée nationale

16 juin 2025 Scrutin n° 2435

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2434

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2433

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2431

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2430

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2429

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2428

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2427

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2426

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2425

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2282

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2281

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — amendement n° 8 de Mme Moutchou — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2280

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — amendement n° 5 de M. Bernalicis — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2279

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl — article unique

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2277

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2276

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2195

De simplification de la vie économique — amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2194

De simplification de la vie économique — amendement n° 1736 de M. Fournier — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2193

De simplification de la vie économique — amendement n° 1058 de M. Oberti — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2192

De simplification de la vie économique — amendement n° 1616 de M. Fournier — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2191

De simplification de la vie économique — amendement n° 622 de Mme Belluco — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2190

Article 15 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2189

De simplification de la vie économique — amendement n° 1165 de M. Travert — article 15 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2188

De simplification de la vie économique — amendement n° 1186 de M. Travert — article 15 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Alexandre Dufosset

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 77 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 693 de M. Amblard — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 243 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — article unique

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — amendement n° 8 de Mme Moutchou — article unique

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — amendement n° 5 de M. Bernalicis — article unique

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl — article unique

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

De simplification de la vie économique — amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 1736 de M. Fournier — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 1058 de M. Oberti — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 1616 de M. Fournier — article 17

De simplification de la vie économique — amendement n° 622 de Mme Belluco — article 17

Article 15 ter — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1165 de M. Travert — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 1186 de M. Travert — article 15 ter