Vote dominant parmi les députés du groupe :
5 pour ·
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Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
5 pour ·
0 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
5 pour ·
0 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
5 pour ·
0 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
4 pour ·
2 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✓ Adopté
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l'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
5 pour ·
0 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
0 pour ·
5 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
5 pour ·
0 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✓ Adopté
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l'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
0 pour ·
7 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
7 pour ·
0 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
8 pour ·
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0 abstentions.
Résultat : ✓ Adopté
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l'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
0 pour ·
8 contre ·
0 abstentions.
Résultat : ✓ Adopté
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l'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Vote dominant parmi les députés du groupe :
10 pour ·
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0 abstentions.
Résultat : ✕ Rejeté
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l'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).