Votes de Sébastien Saint-Pasteur à l’Assemblée nationale

12 mai 2025 Scrutin n° 1616

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 698 de Mme Mélin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1615

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 584 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1614

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 434 de Mme Besse — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1613

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 23 de M. Fabrice Brun — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1612

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 686 de M. Potier — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1611

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 338 de Mme Corneloup — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1610

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 604 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1609

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 680 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mai 2025 Scrutin n° 1608

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 234 de M. Hetzel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1601

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1585

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — article 2 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1584

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 58 de Mme Yadan — article 2

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1583

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 57 de Mme Yadan — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1582

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 56 de Mme Yadan — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1575

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 6 de Mme Mesmeur — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1574

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 7 de Mme Mesmeur — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1573

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1572

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 53 de Mme Yadan — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1571

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 33 de M. Gustave — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1553

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1552

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1551

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1502

Amendement n° 2416 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1501

Article 4 quater A — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Sébastien Saint-Pasteur

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 698 de Mme Mélin — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 584 de Mme Loir — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 434 de Mme Besse — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 23 de M. Fabrice Brun — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 686 de M. Potier — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 338 de Mme Corneloup — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 604 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 680 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 234 de M. Hetzel — article premier

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — article 2 — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 58 de Mme Yadan — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 57 de Mme Yadan — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 56 de Mme Yadan — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 6 de Mme Mesmeur — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 7 de Mme Mesmeur — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — article premier — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 53 de Mme Yadan — article premier

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 33 de M. Gustave — article premier

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — vote sur l’ensemble — première lecture

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article 2 — première lecture

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail — article premier — première lecture

Amendement n° 2416 — première lecture

Article 4 quater A — première lecture