Votes de Robert Le Bourgeois à l’Assemblée nationale

28 mai 2025 Scrutin n° 2160

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2698 de M. Leseul — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2159

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2801 de M. Meurin — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2158

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2728 (Rect) de Mme Belluco — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2157

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2727 (Rect) de Mme Belluco — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2156

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2726 de Mme Belluco — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2155

De simplification de la vie économique — amendement n° 1842 de Mme Belluco — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2154

De simplification de la vie économique — amendement n° 2439 de M. Fournier — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2153

De simplification de la vie économique — amendement n° 310 de M. Sother — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2152

De simplification de la vie économique — amendement n° 1724 de Mme Le Feur — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2151

De simplification de la vie économique — amendement n° 2598 du Gouvernement — article 15 bis d

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2150

De simplification de la vie économique — amendement n° 2596 du Gouvernement — article 15 bis a

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2140

Amendement n° 2787 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2139

Article 15 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2138

De simplification de la vie économique — amendement n° 1124 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2137

De simplification de la vie économique — amendement n° 1219 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2136

De simplification de la vie économique — amendement n° 1218 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2135

De simplification de la vie économique — amendement n° 1216 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2134

De simplification de la vie économique — amendement n° 1213 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2133

De simplification de la vie économique — amendement n° 1781 de M. Boucard — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2132

De simplification de la vie économique — amendement n° 293 de M. Boucard — article 15

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

28 mai 2025 Scrutin n° 2131

De simplification de la vie économique — amendement n° 953 (Rect) de M. Renault — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 mai 2025 Scrutin n° 2130

De simplification de la vie économique — amendement n° 2587 du Gouvernement — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 mai 2025 Scrutin n° 2118

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 mai 2025 Scrutin n° 2117

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Robert Le Bourgeois

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2698 de M. Leseul — article 15 ter

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2801 de M. Meurin — article 15 ter

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2728 (Rect) de Mme Belluco — article 15 ter

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2727 (Rect) de Mme Belluco — article 15 ter

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2726 de Mme Belluco — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 1842 de Mme Belluco — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 2439 de M. Fournier — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 310 de M. Sother — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 1724 de Mme Le Feur — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 2598 du Gouvernement — article 15 bis d

De simplification de la vie économique — amendement n° 2596 du Gouvernement — article 15 bis a

Amendement n° 2787 — première lecture

Article 15 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1124 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1219 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1218 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1216 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1213 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1781 de M. Boucard — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 293 de M. Boucard — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 953 (Rect) de M. Renault — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2587 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15