Votes de Philippe Brun à l’Assemblée nationale

19 juin 2025 Scrutin n° 2605

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 324 de M. Tavel — article 11 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2604

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 321 de Mme Guetté — article 11 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2603

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir — article 11 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2600

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 627 du Gouvernement — article 11

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2599

Article 10 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2598

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 32 de M. Amblard — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2597

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 299 de Mme Guetté — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2596

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 302 de M. Tavel — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2595

Amendement n° 349 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2594

Amendement n° 380 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2585

Amendement n° 190 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2584

Article 8 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2583

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 630 du Gouvernement — article 8

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2582

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 31 de M. Amblard — article 8

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2580

Amendement n° 486 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2508

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 719 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2507

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 718 de Mme Voynet — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2506

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 829 du Gouvernement — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2505

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2504

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2503

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2502

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2501

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2500

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Philippe Brun

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 324 de M. Tavel — article 11 bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 321 de Mme Guetté — article 11 bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir — article 11 bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 627 du Gouvernement — article 11

Article 10 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 32 de M. Amblard — article 10

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 299 de Mme Guetté — article 10

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 302 de M. Tavel — article 10

Amendement n° 349 — première lecture

Amendement n° 380 — première lecture

Amendement n° 190 — première lecture

Article 8 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 630 du Gouvernement — article 8

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 31 de M. Amblard — article 8

Amendement n° 486 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 719 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 718 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 829 du Gouvernement — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3