Votes de Nicolas Sansu à l’Assemblée nationale

21 mars 2025 Scrutin n° 1130

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 768 de M. Huyghe — article 5 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1129

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 265 de M. Bernalicis — article 5 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1128

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 4 bis — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1127

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 4 bis C — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1126

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 745 de M. Lopez-Liguori — article 4 bis c

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1125

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 521 de Mme Faucillon — article 4 bis c

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1124

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 853 de M. Ruffin — article 4 bis c

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1122

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 4 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1121

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 3 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1114

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 247 de M. Taverne — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1113

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 1012 de M. Pauget — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1112

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 746 de M. Lopez-Liguori — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

21 mars 2025 Scrutin n° 1104

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 206 de Mme Thiébault-Martinez — article 24

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

18 mars 2025 Scrutin n° 1041

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR · vote par délégation

17 mars 2025 Scrutin n° 1039

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mars 2025 Scrutin n° 997

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 mars 2025 Scrutin n° 996

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — amendement n° 15 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mars 2025 Scrutin n° 995

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 8 de Mme Le Peih — article 6

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 mars 2025 Scrutin n° 993

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 17 de Mme Pochon — article 3 bis

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mars 2025 Scrutin n° 989

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 13 (Rect) de M. Pilato — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 mars 2025 Scrutin n° 988

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

12 mars 2025 Scrutin n° 987

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 51 de Mme Chikirou — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 mars 2025 Scrutin n° 986

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 42 de M. Anglade — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

12 mars 2025 Scrutin n° 985

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 40 de M. Anglade — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

Tous les votes de Nicolas Sansu

Votes du plus récent au plus ancien

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 768 de M. Huyghe — article 5 bis

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 265 de M. Bernalicis — article 5 bis

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 4 bis — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 4 bis C — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 745 de M. Lopez-Liguori — article 4 bis c

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 521 de Mme Faucillon — article 4 bis c

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 853 de M. Ruffin — article 4 bis c

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 4 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 3 bis — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 247 de M. Taverne — article 3

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 1012 de M. Pauget — article 3

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 746 de M. Lopez-Liguori — article 3

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 206 de Mme Thiébault-Martinez — article 24

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — vote sur l’ensemble — première lecture

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — amendement n° 15 — première lecture

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 8 de Mme Le Peih — article 6

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 17 de Mme Pochon — article 3 bis

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 13 (Rect) de M. Pilato — article premier

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 51 de Mme Chikirou — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 42 de M. Anglade — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 40 de M. Anglade — article unique