Votes de Joseph Rivière à l’Assemblée nationale

9 avril 2026 Scrutin n° 6077

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés — sous-amendement n° 57 de M. Peytavie — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

9 avril 2026 Scrutin n° 6076

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

9 avril 2026 Scrutin n° 6075

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 12 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

9 avril 2026 Scrutin n° 6074

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

9 avril 2026 Scrutin n° 6073

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

9 avril 2026 Scrutin n° 6072

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 10 de M. Raux — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

9 avril 2026 Scrutin n° 6071

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 11 de M. Raux — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6045

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6044

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 56 de M. Sother — titre

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6043

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 32 de Mme Klinkert — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6042

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6041

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 2 de M. Fernandes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6040

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 50 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6039

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 45 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6038

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 25 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6037

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6036

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 63 de M. Sother — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

8 avril 2026 Scrutin n° 6035

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 16 de Mme Regol — article 2

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

2 avril 2026 Scrutin n° 6022

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6005

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 227 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6004

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 517 de M. Labaronne — article 20 quater

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6003

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 641 de Mme Feld — article 20 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 6002

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 639 de Mme Feld — article 20 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Joseph Rivière

Votes du plus récent au plus ancien

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés — sous-amendement n° 57 de M. Peytavie — article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — vote sur l’ensemble — première lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 12 — première lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 2 — première lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — article premier — première lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 10 de M. Raux — article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 11 de M. Raux — article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 56 de M. Sother — titre

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 32 de Mme Klinkert — titre

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — article 3 — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 2 de M. Fernandes — article 3

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 50 — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 45 — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 25 — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — article 2 — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 63 de M. Sother — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 16 de Mme Regol — article 2

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 227 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 517 de M. Labaronne — article 20 quater

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 641 de Mme Feld — article 20 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 639 de Mme Feld — article 20 bis