Votes de Joël Bruneau à l’Assemblée nationale

3 décembre 2025 Scrutin n° 4473

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — article 5 bis — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2025 Scrutin n° 4472

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — article 5 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2025 Scrutin n° 4471

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 845 de Mme Galliard-Minier — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2025 Scrutin n° 4470

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 452 de Mme Leboucher — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4460

Amendement n° 289 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4459

Amendement n° 288 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4458

Article 4 bis C — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4457

Amendement n° 819 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4456

Article 4 bis A — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4455

Amendement n° 989 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4454

Amendement n° 144 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4453

La première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4452

Amendement n° 147 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4443

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4442

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4441

Amendement n° 2 — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4440

Amendement n° 1 — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

2 décembre 2025 Scrutin n° 4439

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 novembre 2025 Scrutin n° 4286

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — amendement n° 22 de M. Fayssat — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 novembre 2025 Scrutin n° 4285

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — amendement n° 21 de M. Fayssat — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 novembre 2025 Scrutin n° 4284

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — article 2 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 novembre 2025 Scrutin n° 4283

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — amendement n° 29 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 novembre 2025 Scrutin n° 4282

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 novembre 2025 Scrutin n° 4281

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — sous-amendement n° 93 de M. Trébuchet — après l’après l'article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Joël Bruneau

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — article 5 bis — nouvelle lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — article 5 — nouvelle lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 845 de Mme Galliard-Minier — article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 452 de Mme Leboucher — article 5

Amendement n° 289 — nouvelle lecture

Amendement n° 288 — nouvelle lecture

Article 4 bis C — nouvelle lecture

Amendement n° 819 — nouvelle lecture

Article 4 bis A — nouvelle lecture

Amendement n° 989 — nouvelle lecture

Amendement n° 144 — nouvelle lecture

La première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture)

Amendement n° 147 — nouvelle lecture

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Amendement n° 2 — texte de la commission mixte paritaire

Amendement n° 1 — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — amendement n° 22 de M. Fayssat — titre

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — amendement n° 21 de M. Fayssat — titre

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — article 2 — première lecture

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — amendement n° 29 — première lecture

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — amendement n° 15 — première lecture

L’établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer — sous-amendement n° 93 de M. Trébuchet — après l’après l'article premier