Votes de Jérôme Buisson à l’Assemblée nationale

16 juin 2025 Scrutin n° 2445

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 758 de M. Tavel — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2444

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2443

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2442

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 673 de M. Frédéric Petit — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2441

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 403 de Mme Voynet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2440

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 624 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2439

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 195 de M. Tavel — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2438

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 625 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2431

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2430

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2429

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2428

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2427

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2426

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2425

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 juin 2025 Scrutin n° 2424

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 622 du Gouvernement — article 1er a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2282

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2281

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — amendement n° 8 de Mme Moutchou — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 juin 2025 Scrutin n° 2276

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 juin 2025 Scrutin n° 2221

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 juin 2025 Scrutin n° 2220

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 juin 2025 Scrutin n° 2217

Lutter contre la violence routière — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

27 mai 2025 Scrutin n° 2130

De simplification de la vie économique — amendement n° 2587 du Gouvernement — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

27 mai 2025 Scrutin n° 2117

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Jérôme Buisson

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 758 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 673 de M. Frédéric Petit — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 403 de Mme Voynet — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 624 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 195 de M. Tavel — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 625 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 167 de M. Bruneau — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 622 du Gouvernement — article 1er a

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — article unique

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement — amendement n° 8 de Mme Moutchou — article unique

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutter contre la violence routière — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2587 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15