Votes de Jean-François Rousset à l’Assemblée nationale

18 mars 2025 Scrutin n° 1046

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 388 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1045

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 219 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1044

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 673 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1043

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 368 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1042

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 365 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1041

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

17 mars 2025 Scrutin n° 1039

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

17 mars 2025 Scrutin n° 1038

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 997

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 996

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 995

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 8 de Mme Le Peih — article 6

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 994

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 39 de M. Fesneau — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 993

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 17 de Mme Pochon — article 3 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 992

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 991

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 36 de M. Fesneau — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 990

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 28 de M. Schreck — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 989

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 13 (Rect) de M. Pilato — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 988

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 987

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 51 de Mme Chikirou — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 986

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 42 de M. Anglade — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 985

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 40 de M. Anglade — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 984

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 34 de M. Ciotti — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 983

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 17 de M. Chenu — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 982

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 48 de M. Bouyx — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Jean-François Rousset

Votes du plus récent au plus ancien

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 388 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 219 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 673 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 368 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 365 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — première lecture

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — vote sur l’ensemble — première lecture

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — amendement n° 15 — première lecture

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 8 de Mme Le Peih — article 6

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 39 de M. Fesneau — article 5

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 17 de Mme Pochon — article 3 bis

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — article premier — première lecture

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 36 de M. Fesneau — article premier

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 28 de M. Schreck — article premier

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 13 (Rect) de M. Pilato — article premier

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 51 de Mme Chikirou — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 42 de M. Anglade — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 40 de M. Anglade — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 34 de M. Ciotti — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 17 de M. Chenu — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 48 de M. Bouyx — article unique