Votes de Jean-François Rousset à l’Assemblée nationale

11 mars 2025 Scrutin n° 954

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 953

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 37 de M. Dufau — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 952

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 14 de Mme Grangier — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 951

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 10 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 950

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — sous-amendement n° 29 de M. Chassaigne — après l’après l'article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 949

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 948

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 5 (2ème Rect) de M. Labaronne — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 947

La publicisation des doléances du grand débat national — vote sur l’ensemble

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 946

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

11 mars 2025 Scrutin n° 945

Amendement n° 3 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 944

Profession d’infirmier — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 943

Profession d’infirmier — amendement n° 166 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 942

Profession d’infirmier — amendement n° 35 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 941

Profession d’infirmier — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 940

Profession d’infirmier — amendement n° 138 de Mme Loir — après l’après l'article 1er quater, insérer l'article suivant:

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 939

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 938

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 937

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 936

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 935

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 934

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 933

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 932

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 931

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Jean-François Rousset

Votes du plus récent au plus ancien

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — article 2 — première lecture

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 37 de M. Dufau — article 2

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 14 de Mme Grangier — article 2

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 10 — première lecture

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — sous-amendement n° 29 de M. Chassaigne — après l’après l'article premier

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — article premier — première lecture

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 5 (2ème Rect) de M. Labaronne — article premier

La publicisation des doléances du grand débat national — vote sur l’ensemble

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Amendement n° 3 — première lecture

Profession d’infirmier — vote sur l’ensemble — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 166 — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 35 — première lecture

Profession d’infirmier — article 2 — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 138 de Mme Loir — après l’après l'article 1er quater, insérer l'article suivant:

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture