XVIIe législature

Tous les votes de François Gernigon

2 059 votes nominatifs sont publiés pour François Gernigon pendant son mandat.

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Votes du plus récent au plus ancien

2 059 votes

Scrutin n° 837

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — article 42 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 836

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 101 de M. Cernon — article 33

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 835

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 100 de M. Cernon — article 31

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 834

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 111 de M. Leseul — article 30

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 833

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 134 de Mme Ozenne — article 28

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 832

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 12 de M. Grenon — article 35

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 831

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 40 de M. Renault — article 27

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 830

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 10 de M. Blairy — article 27

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 829

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 38 de M. Renault — article 27

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 828

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 37 de M. Renault — article 27

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 827

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — article 26 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 826

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — amendement n° 8 de M. Blairy — article 25

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Scrutin n° 825

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — article 24 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR