Votes de Fabrice Barusseau à l’Assemblée nationale

9 avril 2026 Scrutin n° 6071

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 11 de M. Raux — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

9 avril 2026 Scrutin n° 6070

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 1 de M. Proença — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6069

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6068

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6067

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6066

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 11 de M. Fernandes — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6065

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6064

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 43 de M. Barusseau — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6063

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 6 de Mme Ferrer — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6062

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6061

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 8 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6060

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 10 de Mme Erodi — article 2 quater

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6059

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 12 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6058

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6057

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 14 de M. Califer — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6056

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 30 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6055

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 40 de M. Davi — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6054

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 29 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6053

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 28 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6052

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 27 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6051

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 2 de M. Califer — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6050

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 1 de M. Califer — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6049

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 39 de Mme Erodi — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2026 Scrutin n° 6048

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 38 de Mme Erodi — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Fabrice Barusseau

Votes du plus récent au plus ancien

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 11 de M. Raux — article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — amendement n° 1 de M. Proença — article premier

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — vote sur l’ensemble — première lecture

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 4 — première lecture

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 3 — première lecture

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 11 de M. Fernandes — article 3

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 2 — première lecture

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 43 de M. Barusseau — article 2

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 6 de Mme Ferrer — article 2

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article premier — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 8 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 10 de Mme Erodi — article 2 quater

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 12 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — article 2 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 14 de M. Califer — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 30 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 40 de M. Davi — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 29 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 28 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 27 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 2 de M. Califer — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 1 de M. Califer — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 39 de Mme Erodi — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 38 de Mme Erodi — article 2