Votes d’Emmanuel Fouquart à l’Assemblée nationale

19 juin 2025 Scrutin n° 2585

Amendement n° 190 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2584

Article 8 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2583

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 630 du Gouvernement — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2582

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 31 de M. Amblard — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2581

Article 6 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2580

Amendement n° 486 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2579

Amendement n° 447 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2578

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 885 de M. Amblard — après l’après l'article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2577

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 886 de M. Renault — après l’après l'article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2576

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 883 de M. Renault — après l’après l'article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2575

Article 5 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2574

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2559

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 238 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2558

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2557

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 526 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2556

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 236 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2555

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 204 de Mme Guetté — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2554

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2553

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2552

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2551

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2550

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2549

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2548

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Emmanuel Fouquart

Votes du plus récent au plus ancien

Amendement n° 190 — première lecture

Article 8 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 630 du Gouvernement — article 8

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 31 de M. Amblard — article 8

Article 6 — première lecture

Amendement n° 486 — première lecture

Amendement n° 447 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 885 de M. Amblard — après l’après l'article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 886 de M. Renault — après l’après l'article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 883 de M. Renault — après l’après l'article 5

Article 5 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 238 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 526 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 236 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 204 de Mme Guetté — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5